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Conditions Générales de Ventes

 

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits proposées par Units, société [forme juridique] immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [numéro SIRET], dont le siège social est situé au [adresse complète], sur le site internet [URL du site].

Toute commande effectuée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV par l’acheteur.

 

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont des sneakers et accessoires décrits et présentés sur le site avec la plus grande précision possible. Cependant, si des erreurs ou omissions de présentation venaient à se produire, la responsabilité de Units ne saurait être engagée.

Les photographies des produits ne sont pas contractuelles. De légères différences de couleur ou de texture peuvent apparaître selon les écrans ou les matériaux.

 

3. Prix

Les prix affichés sur le site sont en euros (€) et incluent la TVA applicable au jour de la commande, sauf indication contraire. Units se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais s’engage à appliquer les prix en vigueur indiqués lors de la validation de la commande.

Les prix n’incluent pas les frais de livraison, qui seront calculés et ajoutés au moment de la finalisation de la commande.

 

4. Commande

Pour passer commande sur le site, l’acheteur doit sélectionner les produits souhaités et les ajouter à son panier, puis valider le paiement. Toute commande vaut acceptation des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente.

Units se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure, ou pour toute autre raison légitime.

 

5. Paiement

Le paiement des produits s’effectue en ligne par carte bancaire, via une plateforme sécurisée, ou tout autre moyen proposé sur le site. Les informations de paiement ne sont jamais stockées sur nos serveurs et sont traitées par nos prestataires de paiement dans le respect des normes de sécurité en vigueur.

La commande ne sera validée qu’après confirmation du paiement.

 

6. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de la commande. Units s’engage à respecter les délais de livraison indiqués lors de la commande, sauf cas de force majeure ou imprévus logistiques.

Les frais de livraison sont calculés en fonction de la destination et du poids du colis. En cas de retard ou de non-réception, l’acheteur peut contacter le service client à [adresse e-mail du service client] pour suivre l’état de sa commande.

 

7. Droit de rétractation

Conformément à la loi [insérer la loi applicable, ex : Code de la consommation français], l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour.

Le produit doit être retourné dans son état d’origine, non porté, dans son emballage d’origine et accompagné de la facture. Le remboursement sera effectué sous [délai de remboursement] après réception et vérification de l’état des articles.

 

8. Retours et échanges

Si le produit reçu présente un défaut ou ne correspond pas à la commande, l’acheteur peut le retourner dans un délai de [nombre de jours] jours après réception. Les frais de retour seront pris en charge par Units dans le cas où le produit est défectueux ou non conforme à la commande.

Pour initier une procédure de retour ou d’échange, l’acheteur doit contacter le service client à [adresse e-mail du service client].

 

9. Garantie légale

Tous les produits vendus sur le site bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés, conformément aux articles [insérer références légales locales, ex : L.217-4 et suivants du Code de la consommation et 1641 du Code civil en France].

En cas de produit non conforme ou présentant un vice caché, l’acheteur peut retourner le produit défectueux et obtenir une réparation, un remplacement ou un remboursement, selon les cas.

 

10. Responsabilité

La responsabilité de Units ne saurait être engagée en cas de non-exécution ou de mauvaise exécution des obligations contractuelles imputables à l’acheteur, notamment lors de la saisie des informations lors de la commande.

De même, Units ne peut être tenue responsable des retards ou manquements de livraison dus à des événements imprévisibles ou indépendants de sa volonté (cas de force majeure).

 

11. Données personnelles

Les informations recueillies sur le site sont traitées conformément à notre [Politique de Confidentialité]. Elles sont utilisées pour la gestion des commandes et l’amélioration de nos services. L’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant en contactant Units à [adresse e-mail de contact].

 

12. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, vidéos, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive de Units ou de ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation de ces éléments sans autorisation est strictement interdite.

 

13. Modification des CGV

Units se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables à toute commande passée après leur mise en ligne.

 

14. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit [nationalité]. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Units, sauf disposition légale contraire.